I - Présentation du site Internet cabestany2026.fr

Le site Internet cabestany2026.fr est un site à vocation politique :
– préparation des prochaines échéances électorales de mars 2026
– présentation du candidat Jean-Pierre BRAZES
– programme du candidat Jean-Pierre BRAZES
– actualités de Jean-Pierre BRAZES

II - Utilisation du site Internet cabestany2026.fr

  • Qualité des informations :
    cabestany2026.fr apporte le plus grand soin et met en oeuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet https://cabestany2026.fr des informations de qualité. cabestany2026.fr ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, cabestany2026.fr, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenue pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.
  • Accès au site Internet https://cabestany2026.fr :
    cabestany2026.fr ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site Internet, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.
  • Distribution d’un courriel :
    cabestany2026.fr ne saurait être tenue pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d’un courriel, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.
  • Lien vers d’autres sites Internet :
    le site Internet https://cabestany2026.fr peut donner accès à des sites Internet extérieurs de partenaires, par des liens hypertextes ou par l’intégration de contenus de partenaires dans le site Internet https://cabestany2026.fr. Bien que le choix des liens vers des sites Internet extérieurs ait fait l’objet de soin et de vigilance, cabestany2026.fr ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites Internet extérieurs. Il ne peut supporter une quelconque responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel provenant de ces sites Internet extérieurs ou disponibles sur ou à partir de ces sites Internet extérieurs. Cabestany2026.fr ne saurait être tenu pour responsable des agissements ou des éventuelles omissions de ses partenaires. Nous vous invitons à prendre connaissance le cas échéant de la charte d’accueil de ces sites Internet lors de votre première visite.

III - Prpopriété intellectuelle

  • Les informations et produits délivrées sur le site Internet https://cabestany2026.fr ne peuvent être utilisés qu’à des fins strictement personnelles.
  • Toute utilisation effectuée à d’autres fins est purement et simplement interdite. En outre, les éléments présents sur ce site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée.
  • De manière générale, cabestany2026.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site Internet https://cabestany2026.fr.

IV - Respect de votre vie privée

  • Collecte de vos données personnelles :
    Lors de vos visites sur le site Internet https://cabestany2026.fr, cabestany2026.fr peut être amené à vous demander certaines informations vous concernant afin d’être en mesure de vous identifier, de vous proposer des services personnalisés ou encore afin d’améliorer le site Internet et d’être à votre écoute. Les données nominatives ou non nominatives pourront vous être demandées.
  • Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné.
  • Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.

V - Utilisation de vos données personnelles

Les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet https://cabestany2026.fr ne seront utilisées qu’à des fins internes et ne seront divulguées en aucun cas à des tiers.

VI - Transmission de vos données personnelles

  • Les données nominatives vous concernant recueillies sur le site Internet https://cabestany2026.fr ne feront l’objet de communications extérieures éventuelles que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.
  • Droits d’accès et de rectification :
    en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés » relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés des données nominatives réalisés à partir du site Internet https://bodyflame.net ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Les internautes disposent à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour exercer ce droit vous pouvez :
    – adresser un courriel à contact@cabestany2026.fr
    – Téléléphoner au +33 (0)7 83 56 07 40

VII - Autres mentions

  • Hébergement du site Internet :
    LWS
    10 rue Penthièvre
    75008 Paris
    FRANCE
  • Editeur du site :
    Jean-Pierre BRAZES
  • Direction de la publication :
    Jean-Pierre BRAZES
  • Logotype et charte :
    Auteurs respectifs
  • Rédactionnel :
    Auteurs respectifs
  • Musiques, Photos, Vidéos :
    Auteurs respectifs
  • Programmation, design & réalisation du site Internet :
    Jean-Pierre BRAZES, auteurs respectifs – © 2026